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Editeur : Houppetteetcompagnie.com est édité par BIOVOGUE SARL au capital de 5 000 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 520 846 627 , Siret 52084662700013, dont le siège social est situé au 120 rue Amelot, 75011 Paris, France. Tel: 0143551196 Hébergement: INFOMANIAK NETWORK SA 26, Avenue de la Praille 1227 Carouge / Geneve SUISSE Droit de propriété intellectuelle Le présent site constitue une oeuvre dont la SARL Biovogue est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivant du Code de la Propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SARL Biovogue. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres qui y sont produites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et modèles de véhicules qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Biovogue, est strictement interdite et constitue un délit de contre façon puni de deux ans d'emprisonnement d'une amende. Droits des marques L'appellation Houppette et Compagnie, le logo Houppette et Compagnie, le nom des produits de la gamme Houppette et Compagnie et des produits et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Elodie Barrat. Informations sur les produits et services Compte tenu de l' interactivité du site, Biovogue se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, à tout moment, sans préavis, sans que cela puisse engager la responsabilité de Biovogue, des membres de son réseau, ou de ses employés. Données personnelles et autres données Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez pourront être librement utilisées et diffusées par Biovogue, nos filiales et les membres de notre réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la loi "informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978. Biovogue ne vend, ne loue, ni ne rend disponible à aucun tiers, de quelque façon que ce soit, les données personnelles fournies par les visiteurs de son site Web. Conformément à l'article 34 de la loi de" l'informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Sur votre demande, Biovogue supprimera de sa base de données vos informations personnelles et annulera de ce fait votre enregistrement. En outre, sur demande, les visiteurs enregistrés peuvent accéder à leur données personnelles enregistrées et corriger toute information erronée. Toute demande concernant les données personnelles soit être adressée à : SARL BIOVOGUE, Elodie Barrat, 120 rue Amelot, 75011 Paris. L'utilisation de responsabilité L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Biovogue ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Biovogue, de ses filiales ou des membres de son réseau. Des erreurs ou des omissions peuvent survenir. Droit applicable Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Mise à jour des mentions légales Biovogue se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
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